Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes réalisées par Augustin ROUSELET, exerçant sous le nom commercial Le Temps Suspendu, auprès de clients professionnels et particuliers.
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV qui prévalent sur tout autre document.
Article 1 — Identification du Vendeur
Raison sociale :Augustin ROUSELET
Nom commercial : Le Temps Suspendu
Activité : Fabrication de pièces uniques en bois et céramique avec système lumineux intégré
Adresse :8 place Guillaume II, Ville Haute, L-1648 LUXEMBOURG
Autorisation d'établissement :N° 10177155 / 0 (Luxembourg)
TVA :Non-assujetti à la TVA
Contact :Email :
augustin@le-temps-suspendu.shop | Téléphone :
+33 6 22 70 77 02 Article 2 — Champ d'Application
Les présentes CGV régissent exclusivement les relations commerciales entre Le Temps Suspendu et ses clients pour la vente de lampes artisanales uniques.
Elles s'appliquent à toute commande, quels que soient les clauses figurant sur les documents du client, et notamment ses conditions générales d'achat.
Article 3 — Description des Produits
Les produits proposés à la vente sont des pièces uniques fabriquées artisanalement en bois et céramique, intégrant un système lumineux (ampoule ou LED).
Caractère Unique des Créations
Chaque lampe est une œuvre unique, façonnée à la main dans notre atelier. Les matériaux naturels (bois, céramique) présentent des variations naturelles de texture, couleur et veinage qui font le caractère exclusif de chaque pièce. Aucune reproduction à l'identique n'est possible.
Les descriptions, photographies et caractéristiques techniques présentées sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent reproduire exactement l'aspect de la pièce finale.
Informations fournies pour chaque produit :
-Dimensions (hauteur, diamètre)
-Matériaux utilisés (essence de bois, type de céramique)
-Type d'éclairage (douille standard ou LED intégré)
-Poids approximatif
Caractéristiques électriques
Article 4 — Prix
Les prix de nos créations sont indiqués en euros (€) et Toutes Taxes Comprises (TTC).
Le Temps Suspendu n'étant pas assujetti à la TVA, les prix affichés sont des prix nets non soumis à TVA.
Frais de port
Les prix affichés sont hors frais de port. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de l'objet et de la destination, et sont communiqués au client avant validation de la commande.
Les prix peuvent être révisés à tout moment. Toutefois, le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de disponibilité de la pièce.
Article 5 — Processus de Commande
5.1 Demande préalableLes commandes se font exclusivement par
demande préalable via :
-Le formulaire de contact du site
-Email :
augustin@le-temps-suspendu.shop
-Téléphone :
+33 6 22 70 77 025.2 Confirmation de disponibilité
5.2 Confirmation de disponibilitéAprès réception de votre demande, nous vous confirmons :
-La disponibilité de la pièce souhaitée
-Le prix TTC
-Les frais de livraison
-Les délais de livraison estimés
-Les modalités de paiement
5.3 Validation de la commandeLa commande n'est définitivement validée qu'après :
-Accord écrit du client (email)
-Réception du paiement intégral
Aucune commande ne sera traitée ni expédiée sans paiement préalable.Article 6 — Modalités de Paiement
Le règlement de l'objet est exigé avant remise en main propre ou expédition.
Moyens de paiement acceptés :
-Virement bancaire : coordonnées bancaires communiquées après confirmation de commande
-Espèces : uniquement pour les remises en main propre
Délai de traitement :
Pour les paiements par virement bancaire, la commande sera traitée dès réception effective du virement sur notre compte (généralement 1 à 3 jours ouvrés).
En cas de défaut de paiement ou de paiement partiel, la commande ne sera pas traitée et la pièce pourra être proposée à d'autres clients.
Article 7 — Livraison
7.1 Modalités de livraison
La livraison intervient uniquement après réception du paiement intégral.
Deux options sont possibles :
-Remise en main propre : sur rendez-vous à notre atelier (Ibiza) ou lors d'événements spécifiques
-Expédition : par transporteur spécialisé pour objets fragiles
7.2 Frais de livraison
Les frais de port sont calculés en fonction :
-Du poids de l'objet
-De la destination (pays, zone géographique)
-Du mode d'expédition (standard ou express)
-Assurance sur le produit vendu et transporté
Ces frais sont communiqués au client avant validation de la commande et doivent être réglés en même temps que le prix de la lampe.
7.3 Délais de livraison
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif lors de la confirmation de commande. Ils varient selon :
-La destination
-Le mode de transport choisi
-Les contraintes du transporteur
Le Temps Suspendu s'engage à expédier les commandes dans les meilleurs délais mais ne peut être tenu responsable des retards dus au transporteur.
7.4 Réception et vérification
À la réception de votre lampe, nous vous recommandons de :
-Vérifier l'état du colis en présence du livreur
-Signaler toute anomalie sur le bon de livraison
-Déballer soigneusement la pièce et vérifier son état
Nous contacter sous 48h en cas de problème
Article 8 — Droit de Rétractation
⚠️ Exclusion du Droit de Rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation (droit français) et aux dispositions équivalentes du droit luxembourgeois, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Chaque lampe du Temps Suspendu étant une pièce unique, fabriquée artisanalement et non reproductible, elle entre dans cette exception légale.
Aucun retour pour simple changement d'avis n'est donc possible.
Nous vous invitons donc à bien réfléchir avant de valider votre commande et à nous contacter pour toute question ou demande de précisions sur la pièce qui vous intéresse.
Article 9 — Garanties Légales et Conformité
9.1 Garantie de conformité
Conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation, le client bénéficie de la garantie légale de conformité pendant 2 ans à compter de la livraison.
En cas de non-conformité du produit livré, vous pouvez :
-Demander la réparation du bien (si possible)
-Demander le remboursement intégral
9.2 Garantie des vices cachés
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine (articles 1641 et suivants du Code civil).
En cas de vice caché découvert après réception :
-Contactez-nous immédiatement
-Fournissez des photos du défaut constaté
-Retournez la pièce à nos frais
-Un remboursement intégral sera effectué après expertise
9.3 Modalités de réclamation
Pour toute réclamation concernant la conformité ou un vice caché :
Délai : Dans les 48 heures suivant la réception
Contact : augustin@le-temps-suspendu.shop ou +33 6 22 70 77 02
Pièces à fournir : Photos détaillées, description précise du problème
Retour : Après accord du vendeur, retour aux frais du vendeur
9.4 Exclusions de garantie
La garantie ne couvre pas :
-Les dommages résultant d'une utilisation anormale ou non conforme
-Les dommages causés lors du transport retour (si emballage inadéquat)L'usure normale du bois et de la céramique
-Les modifications ou réparations effectuées par le client
-Les variations naturelles des matériaux (veinage, nuances)
Article 10 — Responsabilité
Le Temps Suspendu s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la meilleure qualité de ses créations.
La responsabilité du vendeur ne peut être engagée que pour les dommages directs et prévisibles liés à la vente.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable :
-Des retards de livraison dus au transporteur
-Des dommages causés par une utilisation inappropriée
-Des problèmes électriques liés à l'installation non conforme
-De l'inexécution due à un cas de force majeure
Article 11 — Force Majeure
En cas de force majeure (catastrophe naturelle, grève, guerre, pandémie, etc.) empêchant ou retardant l'exécution de la commande, le vendeur en informera le client dans les meilleurs délais.
Les obligations du vendeur seront suspendues pendant la durée de la force majeure. Si la situation perdure au-delà de 60 jours, le contrat pourra être résilié de plein droit et le client remboursé intégralement.
Article 12 — Propriété Intellectuelle
Toutes les créations du Temps Suspendu sont protégées par le droit d'auteur et demeurent la propriété intellectuelle exclusive d'Augustin ROUSELET.
L'achat d'une lampe confère au client :
-La propriété matérielle de l'objet
-Le droit de l'utiliser à titre personnel
-Le droit de le revendre en tant qu'objet d'occasion
L'achat ne confère pas :
-Le droit de reproduction du design
-Le droit d'utilisation commerciale de l'image de la pièce
-Le droit de fabriquer des copies ou des dérivés
Article 13 — Protection des Données Personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément au RGPD et à notre Politique de Confidentialité.
Ces données sont utilisées exclusivement pour :
-Traiter et suivre votre commande
-Assurer la livraison
-Gérer la relation client et le SAV
-Respecter nos obligations légales (facturation, comptabilité)
Pour plus d'informations, consultez notre
Politique de Confidentialité.Article 14 — Droit Applicable et Règlement des Litiges
14.1 Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit du Grand-Duché de Luxembourg.
14.2 Règlement amiable
En cas de litige, nous privilégions une résolution amiable. Nous vous invitons à nous contacter en priorité pour trouver une solution satisfaisante.
14.3 Médiation de la consommation
Conformément à la réglementation européenne, en cas de litige persistant, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.
14.4 Juridiction compétente
À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera de la compétence exclusive des tribunaux luxembourgeois.
Article 15 — Modifications des CGV
Le Temps Suspendu se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande, dont une copie peut être envoyée au client sur simple demande.